E. Secteur Automobile

En savoir plus [656]

  1. Autofacts : Analyses mondiales du marché automobile, portant par exemple sur les nouvelles énergies ou sur les évolutions de gamme des constructeurs ;
  2. ecobilan.pwc.fr : Conseil en évaluation de la performance environnementale de produits et de services ;
  3. Site spécifique sur l’actualité automobile de PwC ;
  4. « Sustainable Value in Automobile Manufacturing », Sustainable Value Research Ltd, 2013 ;
  5. « Résultat en demi-teinte pour la prime à la casse et le bonus/malus écologique en France », juin 2011 ;
  6. « Charging forward », PwC’s 2012 electric vehicle survey ;
  7. Dossier « Emission de CO2, les transports routiers mobilisés », Comité des Constructeurs Français d’Automobile (CCFA) ;
  8. Dossier « Improving Air Quality: Cleaner vehicles with fewer emissions - improving air quality in towns and cities », European Automobile Manufacters’ Association (ACEA) ;
  9. Règlement (UE) n° 566/2011 de la Commission du 8 juin 2011 portant modification du règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil et du règlement (CE) n° 692/2008 de la Commission en ce qui concerne l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules ;
  10. Règlement (UE) n° 459/2012 de la Commission du 29 mai 2012 modifiant le règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CE) n° 692/2008 de la Commission en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6) ;
  11. Directive européenne 2000/53/CE portant sur les véhicules hors d’usage (VHU) ; Règlement (CE) no 715/2007 portant sur les normes d’émission Euro 5 et Euro 6, du 20 juin 2007 ; Communication de la Commission européenne « Bilan du programme Auto-Oil II » du 5 octobre 2000 (ces textes sont disponibles sur le Portail de l’Union européenne) ;
  12. A l’occasion du Salon Pollutec de 2012, Manuel Valls, Ministre de l’Intérieur, Arnaud Montebourg, Ministre du Redressement productif et Delphine Bato, Ministre de l’Ecologie ont lancé une campagne d’ampleur nationale de contrôle des « centres VHU » illégaux ;
  13. Directive 2011/37/UE de la Commission du 30 mars 2011 modifiant l’annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement Européen et du Conseil relative aux véhicules hors d’usage ;
  14. Directive 2013/28/UE de la Commission du 17 mai 2013 modifiant l’annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux véhicules hors d’usage Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ;
  15. Décret n°2011-153 du 4 février 2011 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire en matière de gestion des véhicules hors d’usage et des déchets d’équipements électriques et électroniques (transposition de la directive 2000/53/CE) ;
  16. Arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU et aux agréments des exploitants des installations de broyage de véhicules hors d’usage (transposition de la directive 2000/53/CE) ;
  17. Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux réseaux de centres VHU agréés mis en place par les producteurs ou groupements de producteurs en application de l’article R. 543-156-1 du code de l’environnement (transposition de la directive 2000/53/CE).
  18. Looking ahead - Driving co-creation in the auto industry